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Maîtrise du Bruit

Réglementations Domaine Industrie

Arrêté du 20 août 1985 ICPEArrêté du 23 janvier 1997 ICPEArrêté du 30 août 1990 : Locaux de travailArrêté du 26 janvier 2007 : Distribution d'énergieDécret du 19 juillet 2006 : Exposition des travailleurs

Réglementations Domaine Environnemental

Arrêté 4 avril 2006 : Établissement des cartes de bruit et PPBEArrêté du 15 décembre 1998 : Établissements diffusant de la musique amplifiéeCode de l'environnement R571-25 R571-30Décret 24 mars 2006 : Établissement des cartes de bruit et PPBEDécret n°2006-1099 31 août 2006 : Bruit de voisinageDirective 2002/49/CE : Gestion du bruit dans l'environnement
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Bureau d'études spécialisé en acoustique industrielle, environnementale et du bâtiment. Certification OPQIBI.

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